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Conception
Le projet architectural définit l'implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l'expression de leur volume ainsi que le choix des matériaux et des couleurs par des plans et des documents écrits.
L'architecte établit l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux.
1 - OAD : Ouverture Administrative du Dossier
2 - APS : Avant - Projet Sommaire
Concrétisation par :
- Plan de masse, plan de principe au 1/500e, 1/200e, 1/100e
- Notice descriptive sommaire
- Evaluation globale indicative
3 - APD : Avant - Projet Définitif
- Plans d'ensemble (plan de situation, plan de masse) à l'échelle de 1/200e
- Plan de disposition générale (plans, coupes, élévation) à l'échelle de 5cm/m et 2cm/m
- Devis descriptif sommaire par corps d'état
- Estimation globale du coût des travaux
4 - DCP : Dossier de permis de construire
- Elaboration du formulaire de demande d'autorisation de construire, de la notice d'hygiène et de la notice de sécurité.
- Fourniture en 6 exemplaires
- Suivi du dossier auprès des diverses administrations.
5 - PCG : Projet de Conception Générale
Sur la base de l'Avant - Projet Définitif approuvé et après l'obtention du Permis de construire, le maître d'œuvre établit le projet comportant tous les éléments graphiques ou écrits ci après énoncés :
- Plans, coupes, élévations à l'échelle de 2cm/m et 5cm/m
- Tous les détails et tous les dessins complémentaires, nécessaires à la consultation des entreprises
- Spécifications techniques détaillées
- Devis descriptif détaillé
- Evaluation des travaux par corps d'état
6 - DCE : Dossier de consultation des entreprises
Le maître d'ouvrage décide de faire appel ou non à la concurrence entre les entreprises. Il examine avec l'architecte les modalités de réalisation de l'ouvrage, et décide du mode de consultation des entrepreneurs (entreprises séparées, groupement d'entreprises ou entreprise générale).
L'architecte rassemble les éléments du projet nécessaires à la consultation permettant aux entrepreneurs consultés d'apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de leurs prestations et d'établir leurs offres, à savoir :
- Plans, coupes, élévations cotés à l'échelle suffisante, généralement 1/50e (2cm p. mètre), tous détails nécessaires aux échelles appropriées, devis descriptifs détaillés par corps d'état, cadres de décomposition des offres des entreprises, programme de principe du déroulement des travaux.
L'architecte assiste le maître d'ouvrage pour l'établissement des pièces complémentaires administratives accompagnant le projet et constituant le dossier de consultation : règlement particulier d'appel d'offres (RPAO), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), projet de marché ou d'acte d'engagement, liste des documents contractuels avec leur ordre de priorité...
7 - MDT : Mise au point des marchés de travaux
L'architecte assiste le maître d'ouvrage lors du dépouillement des offres des entreprises, procède à leur analyse comparative, établit son rapport, propose au maître d'ouvrage la liste des entreprises à retenir et met au point les pièces constitutives du ou des marché(s) de travaux.
Le maître d'ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les pièces du marché et les éventuels avenants en plus ou moins values.
8 - Visa
Lorsque les études d'exécution sont partiellement ou intégralement réalisées par les entreprises ou par d'autres intervenants, dont les partenaires de la maîtrise d'œuvre, l'architecte en examine la conformité au projet de conception générale qu'il a établi, et appose son visa sur les documents (plans et spécifications) si les dispositions de son projet sont respectées.
Le visa ne comprend notamment pas la vérification technique des documents établis par les entreprises. La délivrance du visa ne dégage pas l'entreprise de sa propre responsabilité.